ETIC France –
Mentions légales

Dernière mise à jour : 29/11/2023

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs et utilisatrices du site internet https://etic.co/ l’identité des différents intervenant‧es dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. ÉDITION DU SITE

Propriétaire du site : ce site appartient à ETIC – Foncièrement Responsable, représentée par sa dirigeante légale Cécile Galoselva, dont le siège social est établi au 2 rue Professeur Zimmerman – 69007 Lyon.

Identification de l’entreprise : SIREN : 524391745 – SIRET : 524391745 00055 – Code APE : 6820B : Location de terrains et d’autres biens immobiliers – N° TVA intracommunautaire : FR 50 524391745 – Téléphone : +33 (0)4 26 78 24 63 – Mail : contact@etic.co.

Éditeur : site édité, créé et développé par Sollya – Agence de marketing web éthique, microentreprise représentée par sa dirigeante légale Alex Carmona, dont le siège social est établi 13 rue Jean Jaurès – 83110 Sanary-Sur-Mer – Siren : 831787346 – Siret : 83178734600012 – APE: 7021Z.

Directeur‧ice de la publication : ETIC – Foncièrement Responsable – Cécile Galoselva, Fondatrice et PDGère – Contact : contact@etic.co.

Hébergement : l’hébergement est effectué en France et sur des serveurs hébergés en Europe, sur les matériels informatiques de la société OVH, située 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – Téléphone : 1007 – Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le site et chacun des éléments qui le compose (marques, logos, architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété d’ETIC – Foncièrement Responsable.

Toutes les données mentionnées sur le Site (textes, photos, illustrations, animations, bases de données) sont la propriété exclusive de l’Éditeur. Tous droits de l’auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation expresse, la reproduction, ainsi que toute utilisation des œuvres autre que pour une consultation individuelle et privée sont interdites.