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Propriétaire
L’adresse de notre site internet est : https://etic.co. Ce site appartient à ETIC – Foncièrement Responsable, représentée par sa dirigeante légale Cécile Galoselva, dont le siège social est établi au 2 rue Professeur Zimmerman – 69007 Lyon – SIREN : 524391745 – SIRET : 524391745 00055 – Code APE : 6820B : Location de terrains et d’autres biens immobiliers.
Contacts
Pour toutes questions concernant la protection des données personnelles, vous pouvez contactez la personne Déléguée à la Protection des Données (DPO) d’ETIC – Foncièrement Responsable à l’adresse suivante : dpo@etic.co. Sinon, vous pouvez joindre directement ETIC – Foncièrement Responsable, responsable du traitement de vos données, à l’adresse suivante : contact@etic.co.
Création du site internet
Site édité, créé et développé par Sollya – Agence de marketing éthique, représentée par Alex Carmona et dont le siège social est établi 3 rue de la convention – 69100 Villeurbanne – SIREN : 831787346 – SIRET : 83178734600012 – Code APE 7021Z.
Hébergement
L’hébergement est effectué en France sur les matériels informatiques de la société OVH, située 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z, sur des serveurs hébergés en Europe.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le compose (marques, logos, architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété d’ETIC – Foncièrement Responsable.
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou logotypes, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse d’ETIC – Foncièrement Responsable. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
DONNÉES PERSONNELLES – UTILISATION & TRANSMISSION
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